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Aboutie
Bonjour,
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priant d’excuser notre délai de réponse, je suis en mesure de vous...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
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N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
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Bonjour,
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La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Pyrénées-Atlantiques le .
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Affaire suivie par : C. DELEU DGATEVE SAD
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
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Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur
Je fais suite à votre demande ci-dessous et vous informe des éléments
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La cartographie des risques d’atteinte à la...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Partiellement aboutie
Bonjour monsieur et meilleurs vœux pour l’année 2024,
Vous trouverez en p.j le courrier de réponse, ainsi que le listing demandé
en annexe n° 1...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Directi...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Haut-Rhin. Commentée le .
En retard (plus de 30 jours)
Conseil départemental du Haut-Rhin supprimé au profit de la Collectivité européenne d'Alsace.
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie
Affaire suivie par Pascal De Toffoli
Références : PDT/SB – D 1611/2023
Monsieur,
En réponse à votre demande d'accès aux autorisations de...
Utilisation du logiciel Clearview AI
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Aboutie
Monsieur,
Par courrier électronique en date du 10 septembre 2021, vous avez
sollicité auprès de la Commission nationale de l’informatique et des...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
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Madame, Monsieur,
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Liste des amendes administratives infligées au titre de l'article L 541-9-5 du code de l'environnement
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Aboutie
Bonjour,
Au nom de la PRADA du ministère de la transition écologique et de la
cohésion des territoires, je vous fais part de la réponse émanant du
s...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Suite à la demande formulée via le site de l’association Madada relative à
la transmission des documents administratifs suivants :
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Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
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Aboutie
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Madame,
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des relations entre...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .
En retard (plus de 30 jours)
Monsieur, bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un courrier à votre
attention.
Vous en souhaitant bonne réception.
Le Départeme...
Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
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Bonjour Monsieur,
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Bonjour,
Contrairement à l'année 2020, nous n'avons pas pu inscrire à l'ordre du
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Aboutie
Bonjour Monsieur,
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
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Bonjour,
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Cahier des charges et comparatif des différentes solutions possibles d'hébergement cloud du Health Data Hub
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Monsieur,
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Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Cahiers de doléances numérisés
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En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
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