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Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

Aboutie

Bonjour, Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte Admi...
Bonjour, Par courriel du 16 juin, vous avez sollicité certaines pièces se rapportant à l'accord-cadre relatif à l’acquisition de drones, de passere...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Monsieur, Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019. Souhai...
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Recours amiable envoyé à Mairie - Riom le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Notre association a contacté vos services le 06 Février 2024 pour vous demander de nous donner l’accès aux données de verbalisation...
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Signaler à l'attention de l'administrateur

Madame, Monsieur, Je vous prie de trouver en pièce jointe, au format PDF, le courrier qui vous est destiné. Merci de ne pas répondre à ce courriel...
Bonjour, Vous trouverez les éléments sollicités en pièces jointes du présent mail. Cordialement, Pauline DANEU Chargée d'études juridiques DIRECT...
Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Martigues le .

Aboutie

Bonjour Monsieur, En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   Conformément à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Bonjour monsieur, En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Madame, Monsieur, Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Suresnes le .

Envoyée par courrier postal.

Bonjour Monsieur,   Suite à votre message du 5 juillet 2021 qui demandait la communication d’un nombre très importants de documents, veuillez trou...
Bonjour, j'ai reçu la réponse de la CADA ce vendredi 8 janvier. La réponse est POSITIVE même si le délai n'est pas précisé:-) Merci à l'équipe madad...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

Bonjour, Je rentre de congé et prends connaissance de votre réponse positive à ma demande. Merci beaucoup. Le lien a malheureusement expiré. Serait...
Signalements d'anomalies sur la voie publique
Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Bonjour, En l'absence de réponse à ma demande dans le délai légal d'un mois, je vous informe que j'ai saisi ce jour la commission d'accès aux docume...
Ceci est un message automatique de réponse. La Direction régionale des douanes du Centre-Val de Loire accuse réception de votre message et s’engage à...
Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pays Noyonnais le .

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre retour, cependant je n'ai rien trouvé qui ne corresponde à ma demande sur votre site Internet. Je ne demande p...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Bonjour à vous. Je suis d'accord avec vous sur tous les points. Pour ce qui est du site internet de la Ville, il existe un lien depuis la page suivan...
Bonjour,   Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités.   Bien cordialeme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Sciez le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pontault-Combault le .

Erreur lors de l'envoi

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Pontault-Combault ([Mairie - Pontault-Co...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Aurillac le .

En retard (plus de 30 jours)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Aurillac ([Mairie - Aurillac request ema...