Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 17)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Noyalo le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Noyalo ([Mairie - Noyalo request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Compans le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Compans ([Mairie - Compans request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lacroix-Saint-Ouen le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lacroix-Saint-Ouen ([Mairie - Lacroix-Sa...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Campagne de Caux ([Commu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Billère le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Billère ([Point info famille...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Louvres le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Point info famille - Louvres ([Point info famille...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Fons le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Saint-Fons ([Mairie - Saint-Fons request...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Ordiarp le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Ordiarp ([Mairie - Ordiarp request email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Castetpugon le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Castetpugon ([Mairie - Castetpugon reque...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Urdos le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lahontan le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Petite Camargue ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Élancourt le .

En attente de classement

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Élancourt ([Mairie - Élancourt request e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Osserain-Rivareyte le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Osserain-Rivareyte ([Mairie - Osserain-R...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vialer le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hangenbieten le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établissem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Labergement-lès-Seurre le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Denis-le-Thiboult le .

Refusé.

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Magny-Vernois le .

Information non détenue

Bonjour, Vous faites erreur, votre commune est bien concernée. La CADA elle-même l'a confirmé dans un conseil rendu l'année dernière : "l’établisseme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Hautefort le .

Refusé.

Bonjour, Vous confondez l'obligation de publier les documents figurant dans le RIP avec l'obligation d'élaborer un RIP. La CADA elle-même l'a con...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Mairie - Tamerville le .

Refusé.

Bonjour, La Gazette des communes n'a aucune valeur juridique, contrairement aux articles du Code des relations entre le public et l'administration qu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Lescun le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lescun ([Mairie - Lescun request email])...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Larrau le .

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Larrau ([Mairie - Larrau request email])...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Maison départementale des personnes handicapées (...