Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 11)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Lambert-des-Bois à Open Knowledge France le .
En attente de réponse
Bonjour,
Cette adresse mail n'est plus active. La nouvelle adresse est [adresse email]
Nous vous prions de bien vouloir nous excuser pour cette gêne...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Touquin à Open Knowledge France le .
En attente de classement
attention votre mail ne sera pas lu cette adresse n'est plus valide
voici les nouvelles adresses :
Pour le service urbanisme : [adresse email]
Pou...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Bargème à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Bonjour
Cette boite n'est plus active
Nous vous informons que celui-ci ne sera pas lu
Merci d'adresser vos e-mails à [adresse email]
La Mairie
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Moutiers-les-Mauxfaits à Open Knowledge France le .
En attente de réponse
Ce mail ne sera pas lu, l'adresse mail de la mairie a changé, en fonction de l'objet, veuillez utiliser :
[adresse email]
[adresse email]
[adresse e...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Saint-Maurice-sur-Moselle à Open Knowledge France le .
En retard (plus de 30 jours)
Cette adresse n'est actuellement plus en service, votre email ne sera ni lu ni traité.
Veuillez s'il-vous-plaît utiliser l'adresse suivante dès à prés...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Marnes-la-Coquette à Open Knowledge France le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour
ATTENTION
L'adresse [Mairie - Marnes-la-Coquette request email] a été désactivée.
VOTRE MESSAGE N'A PAS ETE LU
Je vous remercie de noter l'...
Demande de communication de plusieurs documents administratifs
Réponse par Communauté de communes - Quatre Vallées à SNT CFE CGC FOURNIER Sophie le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe les documents demandés concernant les
vacataires. A ce jour, pour 2023, il n'y a pas eu de vacataires recru...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Libourne à Open Knowledge France le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur/Madame,
A ce jour, il n'existe aucun répertoire des informations publiques mis en place sur la communauté d'agglomération du libourna...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Service de la publicité foncière et de l'enregistrement (SPF) - Chambéry 2 à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
La Direction générale des Finances publiques (DGFiP) a très tôt engagé une
action afin de répondre aux exigences d'ouverture des d...
certificat de dépôt de données brutes de biodiversité de l'étude environnementale du parc EMR de Dunkerque
Réponse par Ministère de la Transition écologique et solidaire à Laurent Coudercy le .
Information non détenue
Bonjour,
Vous trouverez en PJ la réponse à votre demande.
Bien cordialement
Le bureau 3A de la DGEC
Le 21/07/2023 à 10:34, Prada - SG/DAJ/AJAG...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon à Xavier Berne le .
Information non détenue
Monsieur,
J'ai lu avec attention votre demande.
A ce jour la CCVUSP ne dispose pas de ce document.
Nous nous engageons à le mettre en ligne sur notre...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Demande de comptes financiers - Société d’Enrichissement du Tricastin (SET)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Stephen Harding le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Harding,
J’ai lu avec attention votre courriel du 22 juin dernier et j'ai demandé à
mes services d’instruire votre demande. Il...
Demande de note de frais de madame la maire
Réponse par Mairie - Saint-Genis-Laval à Benjamin le .
Aboutie
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Montargis à Open Knowledge France le .
Aboutie
Ne répondez pas directement à cet email, pour répondre merci de [1]cliquer
ici ou d’utiliser l’adresse [adresse email].
════════════════════════════...
Saisines pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif
Réponse par Commission départementale de conciliation - Hérault à Arno Pedram le .
Saisine CADA en cours
Your message was automatically rejected by Sieve, a mail
filtering language.
The following reason was given:
Bonjour,
Votre message ne sera pas lu. M...
Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à La Quadrature du Net le .
Aboutie
Monsieur,
par un courriel en date du 11 avril 2021, vous avez sollicité auprès des
services de la Commission nationale de l’informatique et des...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse par Communauté d'agglomération - Cotentin à Oscar Rivière le .
En attente de classement
Monsieur RIVIERE,
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cotent...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Direction départementale de la cohésion sociale (DDCS) de l'Hérault à Open Knowledge France le .
Erreur lors de l'envoi
Your message was automatically rejected by Sieve, a mail
filtering language.
The following reason was given:
Bonjour,
Votre message ne sera pas lu. M...
Bonjour Monsieur BERNE,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance de la lettre ci-jointe.
Bien cordialement,
Frédéric PELTRIAUX
Chef du s...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Saint-Genis-Laval à Benjamin le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse par Mairie - Besançon à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...