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Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé par Gaëtan Leurent le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Demande documents On dijon Caméras de surveillance
Demande de recours envoyée à Mairie - Dijon par Delmotte Roman le .

Refusé.

Madame, Monsieur En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Brive-la-Gaillarde à Open Knowledge France le .

En attente de classement

Bonjour, Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier l'orthographe. Cordialement, La Direction des Usages Numériques Communau...
Ceci est un message automatique de réponse. La Direction régionale des douanes du Centre-Val de Loire accuse réception de votre message et s’engage à...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Je suis absente. Vous pouvez, en cas de nécessité, contacter le secrétariat de la Direction, Mme Martine FAUCONNIER ([adresse email]) ...
Accès aux DCE automatisée

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, Je serai de retour le 1er septembre. En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous jusqu'au 19 août, de Martine M...
Bonjour, Je serai de retour le 1er septembre. En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous jusqu'au 19 août, de Martine M...
Note de frais Maire
Réponse par Mairie - Le Taillan-Médoc à Caste le .

En attente de classement

Bonjour,   Pourriez-vous me contacter au numéro ci-après concernant votre mail reçu le 2 juin.   Vous en remerciant par avance,   Bien cor...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Léchelle 77246-01 à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je suis en congés jusqu’au 1er mai 2023 inclus. Je prendrai connaissance de votre message à mon retour. Bien cordialement En cas de besoin...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Durningen à Open Knowledge France le .

En attente de classement

Madame, Monsieur, Nous vous informons que l'email de la mairie a changé. Veuillez désormais adresser vos courriers électroniques à [adresse email]. La...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Ligsdorf à Open Knowledge France le .

En attente de classement

Le secrétariat de la mairie de LISGDORF est fermé du Lundi 15 Mai 2023 au Lundi 22 Mai inclus Je prendrai connaissance de vos mails dès mon retour. Me...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Espalais à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je suis absente du 19 au 20 mai inclus. Je prendrai connaissance de votre message à mon retour, mardi 23 mai 2023. Merci de votre compréhensi...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Nexon à Open Knowledge France le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Nouvelles adresses mails à compter du 1er mars 2021 [adresse email] Martine FOUGERAS (accueil, élections, état-civil, communication, vie associative.....
Notes de frais des élus du département des hauts de seine
Demande envoyée à Conseil départemental - Hauts-de-Seine par lilideschamps le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Notes de frais des élus du département du val de marne
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne par lilideschamps le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Répertoire d'informations publiques (RIP)

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, nous avons bien pris connaissance de votre message. Nous vous informons que Monsieur Patrick TILLIER a été élu Maire de Saint-Martin-lez-Tat...
données issues des conventions Androméde
Demande envoyée à Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse par Laurent Coudercy le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et...
Bonjour, Merci pour cette clarification et pour m'avoir indiqué l'administration en charge de ces données. Merci pour les liens vers vos données....
Notes de frais maire de montbéliard
Réponse par Mairie - Montbéliard à DJILALI le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande de communication de documents administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes, les notes de fra...
Bonjour, Suite à votre demande de communication des notes de frais de Mme la Maire, je vous informe que les 2 déplacements suivants ont généré des fra...
Cher/Chère Régie autonome des transports parisiens, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je s...
Retrait d'autorisation de terrasse
Demande envoyée à Mairie - Paris par Guyonnet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Mairie - Marseille par hélène Goldet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...