Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 9)
Avis du comité CARE
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Emile Marzolf le .
Refusé.
Bonjour Monsieur MARZOLF,
Vous avez saisi la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
d'une demande de communicat...
Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .
Information non détenue
Ns réf : saisine [1]22010799
Monsieur,
En réponse à votre demande du 3 juin dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver ci-joint, la ré...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse par La foncière solidaire du Grand Lyon à Calixte DUFOURT le .
Partiellement aboutie
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à La foncière solidaire du Grand
Lyon ([La foncière...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Mairie - Lacroix-Saint-Ouen à Open Knowledge France le .
En attente de classement
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Lacroix-Saint-Ouen
([Mairie - Lacroix-Sa...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Bonjour,
Nous accusons la réception de votre demande. Par ailleurs, il semble nécessaire de vous indiquer, au regard du nombre et de la diversité des...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental de la Nièvre à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
En réponse à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ les données relatives aux subventions accordées par l...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande du 24 février, je vous prie de trouver
ci-joints les fichiers reprenant les subventions supérieures...
Bonjour,
Suite à l'avis positif de la CADA dans sa séance du 15 avril 2021 concernant la possibilité de publier la thermographie aérienne en ligne, ma...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Jean-François Poupelin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Bonjour,
Voici ledit rapport, occulté selon les mêmes modalités que celles décrites
ci-dessous.
Pour votre complète information, ce n'est pas le s...
Bonjour,
Suite à votre mél en date du 27 août dernier, je vous prie de bien vouloir
trouver, en pièces jointes, les documents demandés.
Vous en sou...
Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse par Ministère de l'Intérieur à La Quadrature du Net le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Vous avez sollicité les services du ministère de l'intérieur pour obtenir
des documents relatifs au marché passé avec la société Cellebrite...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Vidéoprotection
Message de suivi envoyé à Mairie - Grenoble par Clément Pouré le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je rentre de congé et prends connaissance de votre réponse positive à ma demande. Merci beaucoup.
Le lien a malheureusement expiré. Serait...
Accès aux DCE automatisée
Réponse par Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Arnaud Dupleix le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je serai de retour le 1er septembre.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous
jusqu'au 19 août, de Martine M...
Etat des indemnités
Réponse par Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
Je serai de retour le 1er septembre.
En mon absence, vous pouvez prendre l'attache de Catherine Bonnafous
jusqu'au 19 août, de Martine M...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Message de suivi envoyé à Métropole de Lyon par Nicolas FRASIE le .
Aboutie
Chère Madame,
Je vous remercie pour vos efforts pour transmettre ces documents que nous allons étudié avec intérêt.
Je vous prie d'agréer, Madame,...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Syane par François Lacombe le .
Partiellement aboutie
Bonsoir Mme Darde,
Merci pour votre communication de suivi.
Je prends acte des démarches en cours et recevrait avec intérêt la réponse de M. Le Prés...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse par Mairie - Tours à Kévin Gernier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je suis absente. Vous pouvez, en cas de nécessité, contacter le
secrétariat de la Direction, Mme Martine FAUCONNIER
([adresse email]) ...
fichiers nationaux des personnes morales et de leurs immeubles issus de l'application MAJIC
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance par Patrick Gendre. Commentée par Patrick Gendre le .
Aboutie
Bonjour,
j'ai reçu la réponse de la CADA ce vendredi 8 janvier.
La réponse est POSITIVE même si le délai n'est pas précisé:-)
Merci à l'équipe madad...
Demande CADA vidéosurveillance intelligente
Très en retard (plus de 6 mois)
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site et j'ai renvoyé la demande.
Sinon dans l'annuaire des PR...
Jeux Olympiques 2024
Demande de recours gracieux effectuée
Comme cette autorité ne répondait pas j'ai changé pour une adresse mail trouvée sur le site. Je vous invite à renvoyer la demande du coup (actions -> e...