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Madame, Monsieur,
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Données essentielles dans la commande publique
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Aboutie
Monsieur,
Consécutivement à votre demande du 25 novembre 2020, je vous prie de
trouver, en pièce jointe, le fichier Excel contenant les données
esse...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la
communication de la liste des atteintes aux...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Réponse par Préfecture - Somme à Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour Monsieur,
Votre demande a bien été prise en compte. Une réponse vous sera apportée
dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1][adresse email]
La boîte aux lettres du destinataire est pleine et ne peut pas accepter de...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse par Mairie - Saint-Maur-des-Fossés à Gaspard Bouton le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Mairie - Saint-Maur-des-Fossés request email] couldn't be
delivered.
The group correspondant.cada only accepts messages from people...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse par Mairie - Igny à Eda le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
direction.generale wasn't found at igny.fr.
dada+request-646-d79. . . Office 365 direction.gen...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Lot à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur
Par message envoyé le 25 novembre 2020 au Département du Lot, vous avez
demandé à recevoir communication des documents administratifs suiva...
Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube
Réponse par Mairie - Troyes à Julien Benedetti le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre requête ci-dessous.
Comme suite, je vous prie de trouver ci-annexé d'une part la convention
es...
Etat des indmnités
Demande envoyée à Métropole du Grand Nancy par Evann Hislers le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...
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Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine par Pascal Romain le .
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Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Demande d'accès documents administratifs - Frais de représentation
Réponse par Mairie - Grenoble à Kévin Gernier le .
Information non détenue
Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 codifiée au CRPA
relative à l'accès aux documents administratifs, vous avez souh...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional des Hauts-de-France par Pascal Romain le .
Aboutie
Cher Conseil régional des Hauts-de-France,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Délibérations du Conseil Municipal
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Refusé.
Cher/Chère Mairie - Marseille,
Chère Mairie - Marseille,
J'ai effectué une demande le 27 janvier 2021 que vous trouverez ici : https://madada.fr/dema...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
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En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Montpellier par Xavier Berne le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
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Madame, Monsieur,
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Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Xavier Berne le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...