Demandes similaires à 'Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA' (page 7)
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Meuse à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Par deux courriels en date du 25/02/2021 reçus sur la boîte aux lettres du
Service des Affaires Juridiques du Département de la Meuse,...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Allier à Frédéric Rodrigo le .
Aboutie
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe le fichier de données PDIPR sous format shape,
Vous en souhaitant bonne réceptio...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des marchés
publics et des contrats de concession pour les années 201...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Nous accusons réception de votre message qui a été aussitôt transmis au
Service compétent.
Nous restons à votre disposition et vous prio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Aisne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez les informations demandées sur la page aisne.com.
Lien :
[1]https://aisne.com/le-conseil-departemental/les-decisio...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Laurent Savaete le .
Aboutie
A l’attention de Mr SAVAETE
Bonjour Monsieur.
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint les listings pour les
années 2019 et 2020 d...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse par Conseil départemental - Nord à Jérémy Draucourt le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur DRAUCOURT,
Je reviens vers vous suite à votre demande de communication de documents
administratifs.
I/ Sur la demande de...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Cher à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 24 février dernier, reproduit ci-dessous, vous avez formé
un recours gracieux, auprès du Département du Cher, sur une décis...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Conseil départemental - Bouches-du-Rhône à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour,
Le Conseil départemental des Bouches-du-Rhône n'étant pas associé à la mise en place du protocole de sécurité des Jeux Olympiques 2024, il ne...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Gard à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre courriel et transmis celui-ci à la Direction du
Conseil Départemental du Gard compétente pour traiter votre...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Mayenne à Laurent Savaete le .
Aboutie
Monsieur SAVAETE,
Vous sollicitez la transmission des données essentielles des conventions
de subvention pour les années 2019 et 2020. Je vous inf...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Charente à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Les données essentielles des conventions de subvention sont disponibles
sur la plateforme open data du Département de la Charente :...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à Laurent Savaete le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à
la communication de la liste des conventions de subven...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse par Conseil départemental - Nord à Maroin Al Dandachi le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Essonne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver en pièces jointes les deux délibérations relatives aux indemnités des élus...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Corrèze à Laurent Savaete le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Conseil départemental -
Corrèze ([adresse email])...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Laurent Savaete le .
Aboutie
Bonjour Monsieur SAVAETE,
Par courriel en date du 25 novembre 2020 avec réitération de votre demande
par courriel en date du 24/02/2021, vous sou...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Aube à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre mail du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir
prendre connaissance des documents en pièces jointes.
Je res...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Quimper à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur POURE
Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs
ci-dessous relative à la vidéoprotection sur la commune...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Savoie à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état des indemnités versées au titre de l'année 2020 aux élus du Conseil départemental...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Côtes-d'Armor à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver
ci-joint, la délibération ainsi que l'état des indemnités d...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Haute-Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Bonjour Monsieur,
Je vous pris de bien vouloir trouver ci-joint un courrier de la directrice
des affaires juridiques d'Inria, ainsi que le document d...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Mairie - Salon-de-Provence à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Nous faisons suite à votre demande , ci-dessous, de communication de
documents et annexes relatifs à la vidéoprotection , à l’utilis...