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Demande envoyée à Mairie - Nice par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Roubaix par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Vannes par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 05184-01 par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Vitrolles 13117-01 par Clément Pouré le 4 mai 2021.

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Comptes administratifs complets de 2015 à 2019

Demande de recours envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 14 octobre 2020.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Charente-Maritime à Laurent Savaete le 24 février 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Nous transmettons votre message à la Direction des Affaires Financières et Juridiques. Restant à votre entière disposition, Cordi...

Plans de la future voie verte entre Agen et Bajamont

Réponse par Communauté d'agglomération - Agen à Adrien Chaud le 25 janvier 2023.

Aboutie

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté d'agglomération - Agen ([Communaut...

Dispositifs SENSIVIC à Orléans

Réponse par Mairie - Orléans à Juliette Jabkhiro le 24 mai 2022.

Partiellement aboutie

La remise a échoué pour ces destinataires ou listes de distribution : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Orléans L'adresse de mess...

Vidéoprotection

Demande envoyée à Mairie - Libourne par Clément Pouré le 22 juin 2021.

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...

Etat des indemnités

Réponse par Mairie - Bordeaux à Alexandre Léchenet le 13 avril 2021.

Partiellement aboutie

Bordeaux, le 31 mars 2021 J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du : - l'état des indemnités des élu-es du conse...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Orne par Laurent Savaete le 17 mars 2021.

Refusé.

Bonjour, J'ai bien pris connaissance des données transmises et je vous remercie pour votre réponse. Cependant, votre place de marché électronique pr...

Données essentielles dans la commande publique

Réponse par Conseil départemental - Nord à Laurent Savaete le 21 décembre 2020.

Aboutie

Bonjour Monsieur SAVAETE, Je reviens vers vous suite à votre demande de communication. Au titre des dispositions de l'article L311-1 du cod...

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance

Réponse par Mairie - Reims à Eda le 1 mars 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Mairie - Reims ([adresse email]) L'adresse de me...

Rapports sur l'usage des armes par les PM

Réponse par Préfecture de l'Aveyron à Alexandre Léchenet le 4 décembre 2020.

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Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes : [1]droit d'accès à l'information demandes à Préfecture de l'Aveyron ([adresse email]) L'...

Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Nicolas Mondon le 3 février 2022.

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ENVOI 1/2 Bonjour monsieur, Par correspondance en date du 16 janvier 2022, vous sollicitez la communication de la liste des atteintes aux...

Subventions versées dans le cadre du FITN

Réponse par Préfecture - Somme à Alexandre Léchenet le 7 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour Monsieur, Votre demande a bien été prise en compte. Une réponse vous sera apportée dès que l'ensemble des documents aura été récupéré auprès...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Demande envoyée à Conseil départemental de la Nièvre par Alexandre Léchenet le 2 mars 2021.

Aboutie