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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aube le .

Aboutie

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Réponse de Mairie - Biscarrosse le .

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Demande envoyée à Ministère de la culture le .

Aboutie

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourberain le .

En retard (plus de 30 jours)

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Réponse de Mairie - Marnes-la-Coquette le .

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Rapport IGAS/IGF sur l'Etablissement français du sang (EFS)
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Supprimée par le demandeur.

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Déclarations de manifestation depuis 2012
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Système centralisé de contrôle aux frontières (CCAF)
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Très en retard.

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Corme-Royal le .

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