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Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

Partiellement aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Maillane le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Mallemort le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Noves le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Demande envoyée à Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Demande d'accès à des documents administratifs sur la vidéosurveillance et la sécurité municipale à Chartres
Réponse de Mairie - Chartres le .

Refusé

Lycée St Jean Douai
Demande envoyée à Rectorat de l'académie de Lille le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

Aboutie

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Ligne directrice, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Liste des dérogations à la carte scolaire
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

Lignes directrices, consignes ou grilles relatives à l'évaluation ou à la correction des DSGJ stagiaires (promotion A2024C01 et X01)
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Demande CADA: marché public 19-90844 (Cellebrite)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Demande de la liste des DDEN nommés dans les Bouches-du-Rhône
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Lozère le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Haute-Corse le .

Erreur lors de l'envoi

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Demande de la liste des DDEN des Bouches-Du-Rhône
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Aix-Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée