Demandes similaires à 'Statistiques des demandes de dérogation au collège' (page 18)

Fiche de registre et AIPD de « SOLIS »
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Essonne le .

Partiellement aboutie

Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En attente de classement

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Charente le .

Saisine CADA en cours

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie d'Amiens le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Créteil le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Dijon le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Grenoble le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guadeloupe le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Guyane le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de la Réunion le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Martinique - site de Terreville le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Montpellier le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nancy le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Nantes le .

En retard (plus de 30 jours)

Inspections primaire/collèges et lycées publics
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Versailles le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Arrêté d'exception pour les doubles sens cyclables
Réponse de Mairie - Mons-en-Baroeul le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Très en retard

Documents de subvention
Réponse de Communauté de communes - Terres de Saône le .

Aboutie