Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 15)

Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande document
Demande envoyée à Mairie - Rouen le .

En retard (plus de 30 jours)

Frais du maire
Demande envoyée à Mairie - Romainville le .

En retard (plus de 30 jours)

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Aisne le .

Aboutie

Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Demande de consultation des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Montgermont le .

Information non détenue

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Demande de recours gracieux effectuée

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Sixt-Fer-à-Cheval le .

En attente de classement

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Port-de-Bouc le .

Aboutie

Pièces Yael Braun Pivet
Demande envoyée à Haute Autorité pour la transparence de la vie publique (HATVP) le .

En retard (plus de 30 jours)