Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 6)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Somme le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Tarn-et-Garonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Territoire de Belfort le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-d’Oise le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Var le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vienne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Vosges le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Yonne le .

Saisine CADA en cours

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Yvelines le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Saint-Étienne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Quartier du Monde
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Verbatim des seances du conseil municipal de RENNES (de DEC2023 à CE JOUR)
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Haute-Vienne le .

Très en retard

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Réponse de Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Demande envoyée à Mairie - Venerque le .

En retard (plus de 30 jours)

Dossier d’auto-évaluation de l'IHU Méditerranée Infection
Réponse de Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur le .

Aboutie

demande pièces élus/bailleurs Villejuif
Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement