Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 15)

Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .

En attente de classement

Demande informations de verbalisation : Turckheim
Réponse de Mairie - Turckheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Réponse de Mairie - Jebsheim le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de cyclistes par années
Réponse de Mairie - Royat le .

Aboutie

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

MAIRIE
Réponse de Mairie - Caudan le .

Aboutie

Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .

En attente de classement

Notes de frais maire Giromagny
Réponse de Mairie - Giromagny le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie