Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 15)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villeneuve-lès-Maguelone le .
Aboutie
Demande informations de verbalisation : Houssen
Réponse de Mairie - Houssen le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande informations de verbalisation : Horbourg
Réponse de Mairie - Horbourg-Wihr le .
En attente de classement
Demande informations de verbalisation : Sundhoffen
Réponse de Mairie - Sundhoffen le .
En attente de classement
Demande informations de verbalisation : Zimmerbach
Réponse de Mairie - Zimmerbach le .
En attente de classement
Demande informations de verbalisation : Turckheim
Réponse de Mairie - Turckheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande informations de verbalisation : Jebsheim
Réponse de Mairie - Jebsheim le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande informations de verbalisation : Herrlisheim-près-Colmar
Réponse de Mairie - Herrlisheim-près-Colmar le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande informations de verbalisation : Niedermorschwihr
Réponse de Mairie - Niedermorschwihr le .
En attente de classement
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Rennes le .
Saisine CADA en cours
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie