Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 17)

Bilan test « à blanc » DRM RSA 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Travaux du comité stratégique des données de santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Algorithmes, codes source et implémentations de référence des algorithmes d'affectation et de mutation des enseignants du premier et second degré
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

En retard (plus de 30 jours)

maintien des activités de CMA CGM en Syrie malgré les sanctions
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Montants des subventions accordées aux subventions
Demande envoyée à Mairie - Lyon - 7e arrondissement le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .

Saisine CADA en cours

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Isère le .

En attente de classement

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montmagny le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Amboise le .

Saisine CADA en cours

Registre des associations subventionnées
Demande envoyée à Mairie - L'Île-Saint-Denis le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .

Aboutie

Demandes de subventions faites à la Ville de Niort
Demande envoyée à Mairie - Niort le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais des élus du Conseil départemental
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bobigny le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie de Wattrelos le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Thouaré-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Antibes-Juan-les-Pins le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gisors le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Michel-sur-Orge le .

Saisine CADA en cours