Demandes similaires à 'Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023' (page 8)

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .

Aboutie

Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

Partiellement aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

VERBARTIM de l'ensemble des SEANCES des conseils municipaux
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Demande DCE marché public
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles par le Conseil départemental de Vaucluse
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Ministère de la Culture
Réponse de Ministère de la culture le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Réponse de Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Connaître les notes de frais de la Mairie de Niort et les subventions accordées aux associations
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Moissac le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cuers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Kingersheim le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Aurillac le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villers-lès-Nancy le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sannois le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cestas le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Louis 68297-01 le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Villecresnes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Granville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Herblay le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sainte-Luce-sur-Loire le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roubaix le .

Aboutie