Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 8)
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En attente de classement
Notes de frais des élus du Conseil départemental
Demande envoyée à Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rochefort 17299-01 le .
Aboutie
Montant des subventions syndicales
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ramonville-Saint-Agne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Roquebrune-Cap-Martin le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Baule-Escoublac le .
Saisine CADA en cours
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Partiellement aboutie
Liste des subventions versées entre 2022 et 2025 aux collèges privés dans le cadre du Plan Charlemagne.
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
Aboutie
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie