Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 14)
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
Aboutie
Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Deuil-la-Barre le .
Information non détenue
Division de l'agglomération de Paris en zones de stationnement
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées par la Mairie de Lille
Réponse de Mairie - Lille le .
En attente de classement
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Partiellement aboutie
documents CODEFI 55 sur Tréfilunion et La Meusienne
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Baugé-en-Anjou le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châlons-en-Champagne le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Aboutie