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Aboutie
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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
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Subventions accordées par le Conseil Départemental en 2024
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En retard (plus de 30 jours)
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
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Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .
En attente de classement
Liste des subventions aux assocations accordées par la commune pour les exercices 2012-2024
Demande envoyée à Mairie - Piolenc le .
Saisine CADA en cours
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .
Aboutie
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie