Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 13)
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .
Information non détenue
Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .
Saisine CADA en cours
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .
En attente de classement
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Indre le .
En attente de classement
Demande accès document administratif - Documents lobbying ANODE
Réponse de Premier ministre le .
Refusé
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
Information non détenue
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie