Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 12)

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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Rhône le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hérault le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haut-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

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Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Guyane le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Finistère le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental des Alpes-Maritimes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Aude le .

Demande de recours gracieux effectuée

Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie - Asnières-sur-Seine le .

Aboutie

Demande de communication du dossier de subvention de l'association Viltaïs
Demande envoyée à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie