Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 17)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .
En attente de classement
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rumilly 74225-01 le .
Aboutie
Demande d’accès à documents administratifs - PLEAD
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
En retard (plus de 30 jours)
Documents de subvention
Demande envoyée à Mairie du 11ème arrondissement de Paris le .
Erreur lors de l'envoi
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Saisine CADA en cours
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .
Saisine CADA en cours
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Segré-en-Anjou Bleu le .
Aboutie
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
Information non détenue
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Marne le .
Saisine CADA en cours
Subventions accordées à l'aérodrome du Polygone de Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Aboutie
Schéma triennal de formation, plan annuel de formation établis par le CFJA
Réponse de Conseil d’État le .
Aboutie