Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 18)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Pradet le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Marne le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
Réponse de Greffe des associations - Vendée (Les Sables-d'Olonne) le .

Partiellement aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Vienne le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Aboutie

Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Hérault le .

Information non détenue

Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

La liste et le montant par association des subventions accordées aux associations culturelles de Vaucluse par le Conseil régional Provence-Alpes-Côtes d'Azur
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .

Aboutie

Liste des subventions accordées aux tiers par la ville d'Annecy
Demande envoyée à Mairie - Annecy 74010-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cestas le .

Aboutie

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Ardèche le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication de documents administratifs relatif au fond départemental de prévention de la délinquance et de lutte contre la radicalisation
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée