Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 20)
Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Flines-lès-Mortagne le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Aube le .
Information non détenue
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .
Saisine CADA en cours
Demande notes de frais d'élus et agents publics
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Beaucaire 30032-01 le .
Aboutie
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aude le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs
Demande envoyée à Mairie - Messanges 40181-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .
Partiellement aboutie
Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV, CDAD Guadeloupe et Initiative France Victimes Guadeloupe
Demande envoyée à Conseil départemental - Guadeloupe le .
Saisine CADA en cours
Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Marseille le .
En attente de classement