Demandes similaires à 'Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023' (page 18)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Triel-sur-Seine le .
Aboutie
Demande de communication de la liste de l’ensemble des missions effectuées par les membres de l'assemblée
Demande envoyée à Mairie - Paris le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .
Aboutie
Demande des notes de frais et frais de représentation du président du Conseil régional
Réponse de Conseil régional d'Ile-de-France le .
Partiellement aboutie
Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont
Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le .
Demande de recours gracieux effectuée
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie Centrale de Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Withdrawn by the requester
Etudes environnementales (2020 et postérieures) CERESA-INGEROP sur Vitré
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .
Aboutie
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Boulazac Isle Manoire le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Aboutie