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Bonjour monsieur,
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Bonjour monsieur,
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Demande de communication du dossier de demande d'enregistrement de certification lié à la fiche RNCP 35515
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En attente de classement
Cher Monsieur,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions
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Bonjour,
Je me permets de vous transférer les mails ci-dessous.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse par Conseil départemental - Doubs à Open Knowledge France le .
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Madame, Monsieur,
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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Refusé.
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Monsieur,
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Marne à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Monsieur,
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d...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Madame,
Faisant suite à votre courriel en date du 22 juin 2020 sollicitant la communication d'un certain nombre de documents relatifs aux sorties du d...
Etat des indemnités
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Aboutie
Monsieur,
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Logement social
Réponse par Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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écologique (MTE).
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Etat des indemnités
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Monsieur,
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Audit sur une 'autoroute de la mer de Nantes-Saint-Nazaire
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Sanctions des personnes au RSA
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Bonjour,
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À l'attention de Monsieur Kévin GERNIER
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Demande de documents budgétaires et financiers sous format réutilisable.
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Très en retard (plus de 6 mois)
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
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Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
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Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Corse-du-Sud par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Aveyron par Alexandre Léchenet le .
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Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de l'Yonne par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France par Alexandre Léchenet le .
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Cher/Chère Préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...
Photographie France Relance
Demande envoyée à Préfecture de région - Nouvelle-Aquitaine par Alexandre Léchenet le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Cher/Chère Préfecture,
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