Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 9)

Demande envoyée à Préfecture des Ardennes par Alexandre Léchenet le 17 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographie France Relance

Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes par Alexandre Léchenet le 17 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographie France Relance

Demande envoyée à Préfecture du Tarn par Alexandre Léchenet le 17 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture du Finistère par Alexandre Léchenet le 18 juin 2022.

Refusé.

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Isère par Alexandre Léchenet le 18 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Martinique par Alexandre Léchenet le 18 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture - Pas-de-Calais par Alexandre Léchenet le 18 juin 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des photographies communi...

Photographies France Relance

Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime par Alexandre Léchenet le 29 avril 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de la Seine-Maritime, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaiterais la communication de l'ensemble des...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence par Jean-François Poupelin le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)

Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur par Jean-François Poupelin le 15 mai 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil régional de Provence - Alpes - Côte d'Azur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...

Demande d'accès aux notes de frais de monsieur le Maire et ses adjoints

Demande envoyée à Mairie - La Calmette par Arnauld De La Croix le 21 juillet 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de La Calmette, conformément aux dispositions...

Frais - Maire et adjoints - Lexy

Demande envoyée à Mairie - Lexy par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Hayange

Demande envoyée à Mairie - Hayange par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Saulnes

Demande envoyée à Mairie - Saulnes par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Réhon

Demande envoyée à Mairie - Réhon par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Fréjus

Demande envoyée à Mairie - Fréjus par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Haucourt-Moulaine

Demande envoyée à Mairie - Haucourt-Moulaine par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints - Cosnes-et-Romain

Demande envoyée à Mairie - Cosnes-et-Romain par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

Aboutie

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie, conformément aux dispositions du Livre III du...

Frais - Maire et adjoints

Demande envoyée à Mairie - Longwy par Denis SANTANGELO le 11 août 2023.

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de Longwy, conformément aux dispositions du L...

Frais - Maire et adjoints - Mont-Saint-Martin

Demande envoyée à Mairie - Mont-Saint-Martin 54382-01 par Denis SANTANGELO le 24 août 2023.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Par la présente, je me permets de solliciter l'accès aux notes de frais de la Mairie de Mont-Saint-Martin, conformément aux disposi...

Données essentielles dans la commande publique

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Calvados par Laurent Savaete le 12 janvier 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour Monsieur, Je vous remercie de votre réponse. J'ai bien pu consulter la liste des 400 consultations conclues par votre collectivité par le bia...

Demande de documents administratif // Etat des indemnités

Réponse par Conseil départemental - Bas-Rhin à Alexandre Léchenet le 3 mars 2021.

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande du 2 mars 2021, vous trouverez ci-joint les délibérations du Conseil de la Collectivité européenne d'Alsace du 2 j...

Les orthophotoplans de la campagne 2016

Réponse par Syndicat Intercommunal du Bassin d’Arcachon à Vincent Bergeot le 26 décembre 2019.

Aboutie

Bonjour Nous vous confirmons que l'accès aux données consultables en Web-service est autorisé dans le cadre d'une licence ouverte. (Référence : licenc...

Plaintes CNIL mail de Guérini sur la réforme des retraites

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par David Libeau le 15 avril 2023.

Refusé.

Madame, Monsieur, Ce jour a été promulgué la Loi n° 2023-270 du 14 avril 2023 de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023. Lors du...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Lille à Kévin Gernier le 8 juin 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, J’accuse réception de votre demande d'accès aux documents administratifs et/ou de licence de réutilisation des informations publiqu...