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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture de Dordogne le .
Demande de recours gracieux effectuée
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
Les services de l’État s'engagent à vous répondre dans un délai de 5 jours ouvrés dès l...
La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
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La préfecture de la Dordogne vous remercie pour votre message.
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Bonjour,
La préfecture de La Réunion a bien reçu votre message et vous accompagne pour vous permettre, en quelques clics, de trouver une réponse claire...
Ceci est un accusé de réception automatique - merci de ne pas répondre
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Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Dossier de consultation relatif à l’externalisation des saisines
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique
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Très en retard.
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados....
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
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Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les pièces
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Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
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En attente de classement
Monsieur,
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Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
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Bonjour Monsieur,
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Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Bonjour Monsieur,
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je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture de Sarcelles le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
Vous avez sollicité nos services par courriel. Nous accusons réception de
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- Ressortissants étrangers :
Les dema...
Subventions versées dans le cadre du FITN
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Partiellement aboutie
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
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Très en retard.
Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .
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Chère préfecture,
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Subventions versées dans le cadre du FITN
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Chère préfecture,
Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
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