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Rennes et Communication
Réponse de Mairie - Rennes le .

Aboutie

Bonjour Monsieur,   J'accuse réception de votre demande de communication de documents administratifs portant sur : "- La liste et les montants d...
Bonjour, Comme demandé ci-dessous, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités versées aux élu(e)s de la Collectivité de Corse au titre de l...
Cher Monsieur,   Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Monsieur, Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Monsieur, j'accuse réception de votre demande, ci-dessous, relative à la communication de l'état des indemnités prévu par l'article L. 3123-19-2-1 d...
  Monsieur,   J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit en retour.   Je vous informe au préalable que nous...
Documents relatifs aux associations La Fonderie et Mosaïques
Demande envoyée à Mairie - Blangy-sur-Bresle le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Monsieur LECHENET, A la suite de votre demande en date du 2 mars 2021, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, l'état des indemnités versées a...
Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

Aboutie

bonjour monsieur comme suite à votre demande cdt Dominique GAUDIN Responsable service Juridique Correspondant CADA Site de Poitiers Directio...
Bonjour Monsieur, Pour faire suite à votre demande du 02 mars concernant les indemnités perçues par les élus du Conseil Départemental de la Nièvre, je...
Bonjour, Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition écologique (MTE). Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Bonjour,   Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs, portant sur la liste des subventions accordées par le Cons...
Madame, Monsieur   Bonjour,   Vous avez sollicité par courriel en date du 25 janvier 2024, en application du Livre III du Code des relations entre...
Etat des indemnités
Réponse de Mairie - Angers le .

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur,  Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs formulée vendredi 30 avril. En l'espèce, vous souhaitez obtenir...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

En attente de classement

Monsieur le Président,  J'ai bien reçu votre courriel du 29 mars dernier par lequel vous sollicitiez la communication des "cahiers de doléances numér...
Monsieur Devauchelle, Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et des pièces adressées à votre attention. Je vous en...
Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .

Aboutie

Monsieur,   Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
  Monsieur,   Comme suite à votre demande en date du 21 août dernier, veuillez trouver en pièces jointes les documents demandés.   Vous en s...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse de Mairie - Libourne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour M. [information personnelle], S'agissant de vos dernières demandes, je vous prie de trouver ci-jointe la convention de déport des images de vi...
Etudes de réversibilité du Health Data Hub
Réponse de Health Data Hub le .

Partiellement aboutie

Monsieur, Le 20 juin dernier, vous m’avez adressé un courriel relatif à la communication de deux documents administratifs détenus par le Health Data...
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11 décembre 2020 Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM   Madame, Monsieur,  ...
Chère Mairie de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Demande d'informations sur les pierrots de la nuit
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...