Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 19)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brétigny-sur-Orge le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Cette boîte email est dorénavant fermée. Afin d’améliorer la qualité et la
rapidité des réponses adressées aux Brétignolais,...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Haute-Saône le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, je vous transmets le courrier joint.
Cordialement,
Matthieu TISSERAND
Chef du Service assemblées, affaires juridique...
Ensemble des rapports d'évaluation des risques d'ADE (infections et maladies aggravées par anticorps non-neutralisants) des vaccins COVID-19
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Information non détenue
Monsieur,
Après consultation des services compétents il semblerait que ces documents ne soient pas détenus au sein de nos ministères.
Respectueusemen...
CETTE ADRESSE MAIL N’EST PLUS ACTIVE
Pour des raisons de confidentialité, votre courriel ne sera pas redirigé.
• Pour joindre l’accueil de la mairie...
Le message électronique que vous avez envoyé ne peut être délivré à cette adresse de messagerie.
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .
En attente de réponse
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, vous trouverez ci-joint un courrier à votre attention, accompagné d'une...
Liste des arbres gérés par la ville
Réponse de Mairie - Fontenay-sous-Bois le .
En attente de clarification
Madame,
Nous faisons suite à votre précédent message concernant votre demande de documents administratifs relatifs aux arbres gérés par la ville.
C...
2ème envoi suite à échec initial
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit
d’accè...
Échanges entre FÉDÉRATION PROMOTEURS IMMOBILIERS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Information non détenue
Monsieur,
Par courrier électronique du 25 septembre dernier vous avez formulé la
demande de communication suivante ;
"Au titre des dispositions du l...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Charente-Maritime le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Bonjour monsieur Pouré,
Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le
mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Guyane le .
Aboutie
Madame, Monsieur, bonjour,
J'accuse bonne réception de votre demande de documents administratifs.
Cette demande a été transférée au service idoine qu...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse réception et enregistrement de votre demande de données du 30 juillet 2021. Elle a été transmise au service compé...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
La Métropole de Lyon accuse enregistrement de votre demande du 20/07/2020 qui a été transmise au service compétent.
Nous vous informerons de...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .
Aboutie
Monsieur,
Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe.
Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Monsieur,
Suite à votre demande de communication de documents administratifs, nous
vous prions de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollici...
Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .
Aboutie
Monsieur,
Conformément à votre demande de ce jour,
Je vous prie de trouver en PJ les arrêtés préfectoraux de autorisant
l’installation de...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...