Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN'

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Allier le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
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Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Nous avons bien reçu votre message. Nous nous engageons à répondre à votre demande dans un délai de 5 jours ouvrés, soit par une rép...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Allier le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Nous avons bien réceptionné votre message. Sous réserve de délais réglementaires spécifiques, nous nous engageons à répondre dans un...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Partiellement aboutie

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ardèche le .

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Ariège le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aube le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Aude le .

Très en retard.

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...
Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Calvados le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Cantal le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Charente le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Corrèze le .

Refusé.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture - Côte-d'Or le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Dordogne le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Loire le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de Haute-Savoie le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de la Lozère le .

Très en retard.

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Subventions versées dans le cadre du FITN
Demande envoyée à Préfecture de la Seine-Maritime le .

Aboutie

Chère préfecture, Conformément aux articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des demandes de subventions, contrats sig...