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Refus d'entrée sur le territoire français
Réponse par Préfecture - Pyrénées-Orientales à Julie Bourdin le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 27 mai inclus.
Pour toute question relative au plan de relance : [adresse email]
Pour toute question relative à la...
Bonjour,
En réponse à votre courriel, vous trouverez, ci-joint, certains des
documents que vous sollicitez, à savoir :
• les arrêtés préfectoraux...
PV du CNHSCT et mail du Dr Dorémus
Réponse par INRIA à Gaëtan Leurent le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Je suis absente jusqu'au 18 avril 2023 inclus. Pour toute urgence, vous pouvez adresser votre demande à [adresse email]
Bien cordialement
Aman...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Adrien Chaud le .
Aboutie
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint les pièces en réponse la demande formulée.
Voici le détail des fichiers fournis :
1) le dossier complet, pièces...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Jeux Olympiques 2024
Réponse par Mairie - L'Île-Saint-Denis à Clément Pouré le .
Information non détenue
Bonjour, je suis en congés jusqu'au 9 juin inclus. Pour toute urgence
vous pouvez
vous adresser à Victor Drot, directeur de cabinet, à
[adresse email]...
Projet VOIE
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le .
Information non détenue
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
La Préfecture de Police accuse réception de votre message. Votre courriel
est transmis ce jour aux services compétents.
Nous vous rem...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse par Mairie - Paris à Adamczewski le .
En attente de clarification
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre votre demande d'accès aux statistiques
relatives au nombre d’euthanasies pratiquées dans les fourrières ....
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Manche à Alexandre Léchenet le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Je vous informe que, dans le département de la Manche, aucune police
municipale n'est dotée d'une arme à feu prêtée par l'État.
Je ne puis...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse par Conseil départemental - Ardennes à Alexandre Léchenet le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Puy-de-Dôme à PATRON le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis absente du 06 juillet 2020 au 17 juillet 2020.
Je vous laisse le soin de contacter, si besoin:
Madame NOZIERE Amélie ([numéro de tél...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande
de communication de documents administ...
demande d'accès au rapport des DPD de l'éducation nationale.
Réponse par Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse à Bruno Devauchelle le .
Aboutie
Monsieur Devauchelle,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-joint et
des pièces adressées à votre attention.
Je vous en...
AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse par Ministère des solidarités et de la santé à Gaëtan Leurent le .
Aboutie
Bonjour monsieur LEURENT
Vous trouverez ci-joint les AIPD suivantes:
1. AIPD TousAntiCovid
2. AIPD TousAntiCovid Signal
3. ...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Lozère à PATRON le .
Partiellement aboutie
Bonjour
Vous trouverez ci-joint le bilan insertion 2018.
Sandrine AGUILHON
Direction des Ressources Humaines,
des Assemblées et des Finances
Chef...
Statistiques verbalisation
Réponse par Préfecture - Gironde à Loïc Gombeaud le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Je vous transfère les données que nous faisons remonter à la délégation à
la sécurité routière. Elles sont incomplètes par rapport à la dema...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à Jean-Marc Lasgouttes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse par Préfecture des Bouches-du-Rhône à Union Départementale des Délégués Départementaux de l'Education Nationale le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse par Préfecture - Vendée à Alexandre Léchenet le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Avant toute chose, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour ne pas vous
avoir répondu plus tôt.
Après avoir effectué...
Bonjour
En complément de mon précédent mail, voici les PV des commissions tenues
depuis 2018.
Je vous en souhaite bonne réception
Cordialement,
-...
Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse par Mairie - Paris à Tom Delmas le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Oise à PATRON le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse par Syane à François Lacombe le .
Partiellement aboutie
Je serai absente jusqu'au 22 août 2022 matin. Pour toute demande urgente,
merci de contacter Anne-Pauline PERINEL ([adresse email]) ou Léa
METRAL ([a...