Demandes similaires à 'Subventions versées dans le cadre du FITN' (page 19)
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse par Conseil départemental - Calvados à PATRON le .
Aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande de communication de documents, vous trouverez ci-joint le nombre de sorties et de sanctions prononcées pour les années...
Liste des grands électeurs aux Sénatoriales 2014
Réponse par Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur à LUCIEN TANGHE le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Monsieur,
Les listes électorales sont détenues par les préfets de département.
Vous pouvez vous adresser aux différentes préfectures de la région pou...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Réponse par Ministère de l'Intérieur à LibRev Consulting le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Par message du 22 février 2022, vous avez demandé la communication de
documents, parmi lesquels les contrats, que le ministère de l'intérie...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Charente-Maritime à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Je vous informe que vous avez accès, aux documents que vous souhaitez sur
le Recueil d'Actes Adminis...
Sanctions des personnes au RSA
Réponse par Conseil départemental - Loire-Atlantique à Emmanuel Bodinier le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Concernant votre demande de règlement intérieur en vigueur des équipes pluridisciplinaires pour le RSA, veuillez trouver ci-joint la Charte d...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Mayenne à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
J'accuse réception de votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Bien respectueusement,
Yann LE TIEC
PR...
Bonjour monsieur POURE,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joints les éléments demandés:
- la liste par commune des autorisations délivrées pa...
2ème envoi suite à échec initial
-------- Message transféré --------
Sujet : Fwd: Fwd: Clément Pouré : [INTERNET] Demande au titre du droit
d’accè...
Bonjour Monsieur POURÉ,
J'accuse réception de votre demande de communication des documents et
leurs annexes mentionnés dans votre courriel du 27/08/...
Bonjour monsieur Pouré,
Je m'excuse pour cette réponse tardive mais j'étais en congés durant le
mois d'août, et beaucoup de dossiers à traiter ensui...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse par Ministère de l'économie, des finances et de la relance à F. Marbach le .
Information non détenue
Le Cedef apporte une réponse à votre courriel du 27/10/19
Réf : 5199(2)/Madada/SE
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous informe q...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Mantes-la-Jolie par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication relative à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Millau par Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Nièvre à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour Monsieur,
rentrant de congés ce matin je transfère votre demande au service
compétent.
Cordialement
Pour une administration exemplaire, pr...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Yvelines à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
J'accuse réception de votre demande ; celle-ci a été transférée au service
concerné.
Cordialement,
Le correspondant PRADA - Préfecture...
Bonjour,
Votre demande a été transmise au service concerné.
Bien cordialement,
-------- Message original --------
Sujet : [INTERNET] Demande au t...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Lot-et-Garonne à Clément Pouré le .
Très en retard (plus de 6 mois)
Bonjour,
Nous accusons réception de votre message, qui a été transmis au service
compétent.
Cordialement,
Pôle juridique et contentieux intermin...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars.
En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et
Assurances, et...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse par Conseil départemental - Val-de-Marne à Laurent Savaete le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Actuellement absent, je reviens le lundi 1er mars.
En mon absence, vous pouvez joindre les membres du Service Juridique et
Assurances, et...
Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse par Ministère de l'Intérieur à Olivier Tesquet le .
Aboutie
Avec les pièces jointes
Pour une administration exemplaire, préservons l'environnement.
N'imprimons que si nécessaire.
-------- Message original ---...
Madame, Monsieur,
Votre message a bien été réceptionné et transmis au service concerné.
Réponse sera faite dans les meilleurs délais.
Bien cordia...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse par Préfecture - Ain à Clément Pouré le .
Aboutie
Monsieur,
Je transmets votre demande au service en charge de la video-protection,
service compétent pour examiner votre demande.
Je ne suis pas en...
Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance
des documents joints.
Sincères salutations.
...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de Haute-Savoie à Clément Pouré le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour monsieur POURE,
Je transmets votre message au service de la préfecture en charge du suivi
des dossiers de vidéo protection, mais pense d'ores...