Bonjour Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le rapport réenregistré et renvoyé. Il comporte 117 pages au total. Certaines pages sont blanches (exemple:...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Monsieur le Président du Conseil départemental des Pyrénées-Orientales,
J'ai lu avec intérêt l'enquête annuelle sur l'orientation des bénéficiaires du...
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint un courrier d'information en réponse à votre demande du 11 mai 2023.
Bien cordialement,
Le service des finances, de...
Bonjour Monsieur,
Comme suite à votre demande ci-dessous, vous trouverez ci-joint les
documents demandés.
Je me tiens à votre disposition pour tou...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
CADA sur le sujet. De nombreuses informations sont manquantes, sous
prétexte...
Cher/Chère Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents adminis...
Bonjour Monsieur,
L'ensemble des données concernant le réseau routier ont fait l'objet d'une
ouverture et sont disponibles en open data. Je vous inv...
Bonjour Monsieur,
Conformément à votre demande de communication de documents administratifs,
je vous prie de trouver en pièces-jointes les éléme...
Bonjour,
Suite à votre mail concernant votre demande de document administratif de
la Ville d'Aix-en-Provence, vous trouverez ci-joint le Compte
Admi...
Bonjour,
Comme le précise la délibération du 27 novembre 2020, l’article L3123-19-2-1 du code général des collectivités territoriales fait obligation...
Bonjour Madame,
Par un courriel en date du 20 février 2023, vous avez sollicité sur le
fondement du livre III du code des relations entre le pub...
Monsieur le Président,
En réponse à votre courriel du 29 mars 2024, par lequel vous sollicitez
l'envoi des cahiers de doléances du département d...
Bonjour Monsieur Romain,
Faisant suite à votre demande ci-dessous, je vous prie de bien vouloir
trouver la décision du directeur général du Cned...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Cher/Chère Ministère de la Transition écologique et solidaire,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administr...
Bonjour,
Suite à une erreur de destination, veuillez trouver, en pièce jointe, la
réponse qui vous a été adressée le 3 juillet dernier suite à v...
Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées.
Bonjour Ma...
Bonjour Monsieur,
Je me permets de revenir vers vous suite à votre sollicitation relative à
la communication de la liste des conventions de subven...
Bonjour Madame,
Pourriez-vous, je vous prie, nous communiquer pour nous permettre de vous
répondre une adresse autre que celle-ci :
Julie Bourdin...
Bonjour,
Au regard de la thématique concernée par vos 3 demandes ne relevant pas de la métropole de Lyon, nous vous informons avoir transféré ce jour...
Bonjour,
Actuellement absente, pour toute urgence vous pouvez contacter le service citoyennete : [adresse email]
Cordialement.
Carole Fourneau
Madame Kissoun Faujas,
Merci beaucoup pour toutes ces données, cela m'est d'une grande aide.
Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Cher Monsieur,
Nous revenons vers vous à la suite de votre demande de communication de
documents relatifs au dossier d'enregistrement de la cert...
Cher/Chère Ministère de l'économie, des finances et de la relance,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admin...