Demandes similaires à 'Suite de ma demande CADA relative aux solutions Two-I' (page 2)

Données essentielles dans la commande publique
Réponse par Conseil départemental - Deux-Sèvres à Laurent Savaete le .

Aboutie

Monsieur, Voici les éléments demandés. - le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles (format JSON) : [1]https://www.marc...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Précision envoyée à Ministère de l'Intérieur par LibRev Consulting le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher monsieur, Merci beaucoup pour votre retour suite à notre demande CADA. Vous nous indiquiez : « Après vérifications, je vous informe que, contr...
Demande de documents administratifs en lien avec la société Edicia
Demande de recours envoyée à Mairie - Libourne par Felix le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher monsieur Laxalt, Je vous remercie pour cet envoi. J'estime en revanche que l'ensemble des documents communicables suite à l'avis de la CADA ne m...
Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy par Felix le .

Information non détenue

À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des d...
Echanges avec la société Two-I
Demande envoyée à Mairie - Woippy par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy par Roule&Co le .

Très en retard (plus de 6 mois)

M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives, Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
objet : demande CADA Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette par La Quadrature du Net le .

Supprimée par le demandeur.

Objet : demande CADA mairie de Paris Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Rapport intermédiaire "Journal de la recherche d'emploi"
Message de suivi envoyé à Pole Emploi par La Quadrature du Net le .

Information non détenue

Bonjour à vous, Merci beaucoup de votre réponse. Nous n'avons toujours pas été contacté par le ministère. Auriez-vous un contact auquel nous po...
Vidéoprotection
Réponse par Préfecture de l'Orne à Clément Pouré le .

Aboutie

Bonjour Monsieur Pouré, Pour faire suite à votre demande de consultation de documents administratifs en date du 27 août 2021 et présente infra. Le...
Liste et localisation de accidents corporels sur les routes de la métropole de Lyon en 2021 et 2022
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Clarisse Portevin le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Réponse par Mairie - Aix-en-Provence à Samuel Goëta le .

Aboutie

Bonjour, A Aix en Provence, il n'y a pas de sectorisation scolaire délibérée Vous trouverez en pièce jointe la délibération du 17 juin 2001 qui préci...
Extract de la base Sherlock de la Commission de récolement des dépôts d’œuvres d’art (CRDOA)
Demande envoyée à Ministère de la culture par Nicolas Mondon le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Madame, monsieur, Journaliste au Figaro, je souhaiterais écrire un article à propos du mobilier national prêté au sein d'institutions dépositaires e...
Demande de communication de document administratif relatif au partenariat entre la ville de Valenciennes et l'entreprise Huaweï
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

MMadame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Echanges entre Docotilb et la CNIL au sujet de la plainte n°21012546
Réponse par Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) à David Libeau le .

Information non détenue

Réponse de la CNIL ci-joint Monsieur David LIBEAU Information personnelle Information personnelle Par courrier électronique avec AR uniquement : [FOI...
Travaux de voirie réalisés sur la Rue Claude Michel à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon par Nicolas FRASIE le .

Aboutie

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Caméras-piétons Motorola
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Début mai, le ministère de l'Intérieur a annoncé la signature d'un contrat avec la société MOTOROLA pour la fourniture de 30 000 caméras-pié...
Demande d explication sur les données relevées par lescameras de Sete
Demande envoyée à Préfecture de l'Hérault par catusse le .

En attente de clarification

Cher/Chère Préfecture de l'Hérault, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Réponse par Mairie - Paris à Julie Tomiche le .

Aboutie

A l’attention de Mme Julie TOMICHE   Madame,   Suite à votre demande de CADA reçue le 28 avril 2021, conformément au Code des relations entre...
Nombre de verbalisation refus de priorite pietons
Réponse par Préfecture de Paris et d’Île-de-France à jean macinside le .

En attente de classement

Monsieur, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs de la préfecture de la région d'Ile-de-France, préfecture...
Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse par Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation à Clément Pouré le .

Aboutie

Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip. Cordialement, Guillaume Souberbielle Mission des achats SAAM - Achats 1 Ministère de l'édu...
Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
Demande envoyée à Mairie - Lyon par La Ville à Vélo le .

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Lyon, L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Convention entre la Ville et XXII Group
Demande envoyée à Mairie - Suresnes par GUEROUT le .

Partiellement aboutie

À l'attention de la personne déléguée à la protection des données, Hôtel de Ville de Suresnes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...
Expérimentation de la PP avec les sociétés BRIEFCAM et AQUILAE
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur par Olivier Tesquet le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Bonjour, Ainsi que le mentionne l'annexe de la proposition de loi de finances 2020, la préfecture de police de Paris a lancé, avec l'aval de la DLPAJ...
Données des capteurs de comptage cycliste
Réponse par Métropole Aix Marseille Provence à Samuel Goëta le .

Aboutie

Monsieur,   Nous faisons suite à votre demande de connaitre les fréquentations cyclistes relevées par les compteurs posées le long du BHNS d’Aix-...
Demande de communication de documents administratifs relatifs à l'utilisation de logiciels d'analayse d'image par la SNCF
Demande envoyée à Syndicat des Transports d’Île-de-France par Clément Pouré le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...