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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
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Nous restons à votre disposition.
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Bonjour,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Veuillez trouver ci-joint le 3ème et dernier fichier zip.
Cordialement,
Guillaume Souberbielle
Mission des achats
SAAM - Achats 1
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Demande des données de verbalisations et video-verbalisation sur le territoire de la ville de Lyon
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Aboutie
Cher/Chère Mairie - Lyon,
L’association La Ville à Vélo œuvre depuis 1994 au développement de la pratique cyclable pour les trajets du quotidien dans...
Bordeaux, le 13 février 2024
Envoi dématérialisé
[FOI #45073 email]
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces afférentes.
Cordialement.
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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .
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Je vous écris en réponse à votre courriel en date du 22 mars 2023.
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Bonjour Monsieur,
En réponse à votre requête du 22 janvier 2021, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 complet ainsi que la dé...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Demande des documents liés au partenariat avec la société Two-I
Demande envoyée à Office métropolitain de l'habitat Grand Nancy le .
Information non détenue
À qui de droit,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des d...
Audits de sécurité sur "Mon Espace Santé"
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
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Pour faire suite à votre demande de consultation de documents
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Bonjour,
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Bonjour,
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Cordialement,
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Bonjour Monsieur,
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Madame, Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le projet de courrier avec la liste des
subventions.
Bien cordialement,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
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Aboutie
Bonjour,
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Accéder aux données du comptage Oullins quartier de la Bussière janvier 2024
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
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Madame, Monsieur,
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Aboutie
Bonjour,
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