Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Cher/Chère Communauté d'agglomération du pays d'Aix-en-Provence (CPA),
A l'attention de Monsieur Marc BERARD, désigné PRADA pour la collectivité,
E...
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Madame,
Votre demande du 13 février a retenu toute l’attention des services de la Métropole de Lyon et nous revenons vers vous pour vous apporter les...
Cher/Chère Mairie - Oullins,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Madame, Monsieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Code source de referendum.interieur.gouv.fr' d'accès aux informations dét...
Bonjour,
Nous revenons vers vous suite à vos demandes au titre au titre du droit
d’accès aux documents administratifs.
Vos demandes étaient les su...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Madame, monsieur
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je soll...
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Cher/Chère Communauté de communes - Pays de Limours (CCPL),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Cher/Chère Mairie - Briis-sous-Forges,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recev...
Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives
départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité.
S’il s’agit d’une demande...
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Bonjour,
Voici une extraction pour la période 2018-2019.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Séverine Frère
Conseil départemental de l...
Bonjour Monsieur,
En réponse à votre demande d’obtenir les documents administratifs
concernant l'attribution du marché visé en objet, j'ai l'honneur...
Bonjour M. Marzolf,
Par courrier électronique en date du 28 janvier 2022 adressé au
secrétariat de l'ANSSI, vous nous avez adressé une demande de...
Bonjour,
l'accueil de la sous-préfecture de Saint-Denis accuse réception de votre message
SAUF si votre demande concerne:
_ le bureau des étran...
Bonjour,
Pour contacter la ville de Vouziers, merci de ne plus écrire à cette
adresse. Veuillez écrire à [adresse email]
Merci.
Bonjour,
Vous venez de nous écrire sur l’ancienne adresse mail de la Commune de
Villers-sous-Montrond.
En date du 01 janvier 2022, la commune de Ville...
Bonjour,
L'adresse e.mail sur laquelle vous venez de nous écrire n'est plus valide.
Veuillez désormais, nous écrire à : [adresse email]
Cordialement...
MMadame, monsieur,
En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je so...
Bonjour à vous,
Merci beaucoup de votre réponse.
Nous n'avons toujours pas été contacté par le ministère.
Auriez-vous un contact auquel nous po...