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Données radars pédagogiques à Craponne
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Lane
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Liste des agents contractuels bénéficiant d’un logement de fonction
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Comptages sur le Chemin de Sanzy et le Chemin de Chasse à Oullins
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs concernant les équipes pluridisciplinaires et le RSA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Marchés de détagage
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

Information non détenue

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Information non détenue

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de FEDERATION FRANCE VICTIME
Réponse de Ministère de la Justice le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Documents relatifs à Agora
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .

Partiellement aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-et-Marne le .

En attente de classement

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Infractions routières relevées par les forces de l'ordre sur le Cantal de 2021 à 2024
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Refusé

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aude le .

Partiellement aboutie

Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Statistiques d'usage de FranceConnect et fournisseurs de services
Réponse de Direction interministérielle du numérique le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Jura le .

Information non détenue

Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Saône le .

En attente de classement