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Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Métropole - Montpellier Méditerranée le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Briance Combade le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, J'ai bien regardé votre site Internet, mais ce n'était pas ces documents dont je vous parlais, mais bien du répertoire d'informations publiq...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Dieulefit Bourdeaux le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Liste et aboutissements des saisines de locataires pour non respect de l'encadrement du loyer ou complément de loyer abusif

Message de suivi envoyé à Commission départementale de conciliation - Paris le 6 janvier 2023.

Aboutie

Chère Commission départementale de conciliation - Paris, Suite à l'avis partiellement favorable de la CADA du 15 décembre 2022 communiqué le 4 Janvie...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Pyrénées audoises le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - La Brie Champenoise le 15 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Le répertoire d'informations publiques est destiné - comme son nom l'indique - à fou...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Saint-Affricain Roquefort Sept Vallons le 15 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Sous quels délais pensez-vous publier votre répertoire d'informations publiques (que les administration...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Bugey Sud le 14 mars 2023.

Très en retard.

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Sous-préfecture - Die le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le 21 mars 2023.

En attente de clarification

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ce n'est malheureusement pas cela que je vous demandais. Le répertoire d'informations publ...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le 21 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse. Cependant, ça ne répond effectivement pas à ma requête. Le répertoire d'informations publiques est de...

Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022

Réponse de Pôle Emploi le 23 septembre 2022.

Aboutie

Link: [1]File-List Link: [2]Edit-Time-Data Bonjour, Je fais suite à votre demande du 12 juillet et vous prie de trouver, ci-joint, les données co...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Ubaye Serre Ponçon le 14 mars 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour la sincérité de votre réponse. Vous n'êtes malheureusement pas la seule administration à ne pas remplir cette obligati...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Message de suivi envoyé à Communauté d'agglomération - Chartres Métropole le 12 avril 2023.

Information non détenue

Bonjour, Je vous remercie pour votre réponse, même si je suis forcément déçu que vous n'ayez pas de RIP. Le répertoire d'informations publiques est...

Cartographie et données attributaires du génie-civil télécom

Demande envoyée à Communauté de communes - Coeur de Savoie le 30 janvier 2024.

En retard (plus de 30 jours)

Chère Communauté de Communes Cœur de Savoie, A l'attention de Mme Béatrice Santais, Présidente. En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 197...

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts

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Aboutie

Bonjour Monsieur Veuillez trouver ci-joint en retour les éléments relatifs au RV de la maire avec les représentants d'intérêt de mai 2022 à mai 2023 Re...

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Référence à rappeler : 1899 Monsieur le président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers de doléances ou cahiers citoyens numéris...

Demande de documents administratifs relatifs au projet PAVED

Demande envoyée à Direction générale de la gendarmerie nationale le 25 février 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans le cadre d'une prestation de service, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux po...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Maine-et-Loire le 2 avril 2024.

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Affaire suivie par Pascale Verdier PV/2024-1094 Monsieur Le Président, J’ai bien reçu votre demande de communication des cahiers dits « de...

Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales de la Lozère le 3 avril 2024.

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Monsieur, Comme suite à votre demande, voici les informations que je peux vous donner concernant les cahiers de doléances relatifs au département de...

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Réponse de Archives départementales de l’Ardennes le 4 avril 2024.

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Liste des logements vacants (données LOVAC)

Réponse de Ministère de la Transition écologique et solidaire le 20 janvier 2023.

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Cahiers de doléances numérisés

Réponse de Archives départementales du Puy-de-Dôme le 9 avril 2024.

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil départemental - Morbihan le 28 septembre 2020.

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Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation

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