Demandes similaires à 'Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine' (page 12)

Cher/Chère Conseil départemental - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Liste des contrôles routiers à Paris par catégorie d'usagers
Demande de recours envoyée à Préfecture de police de Paris par Maxime Deforet le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Toulon par Smal le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Toulon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...
Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015
Demande de recours envoyée à Préfecture des Bouches-du-Rhône par COQUILLE David le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Préfecture des Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
ROS test
Demande envoyée à ROS Testing authority par ROS test le .

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère ROS Testing authority, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...
Comptes administratifs 2020
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence par Smal le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Aix-en-Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Accès aux services de l'agglo
Demande envoyée à Agglomération - Valence Romans par Gautier Pelloux le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Agglomération - Valence Romans, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...
Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents admini...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Arles par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Aubagne par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Auriol par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Berre-l'Étang par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Bouc-Bel-Air par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Châteauneuf-les-Martigues par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Château-Renard par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Fos-sur-Mer par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Fuveau par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Gardanne par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - La Ciotat par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau par Arnaud Dupleix le .

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Marignane par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Miramas par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Pélissanne par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Plan-de-Cuques par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Compte administratif 2019
Demande envoyée à Mairie - Rognac par Arnaud Dupleix le .

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...