Demandes similaires à 'Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine' (page 13)

Subventions accordées depuis 2000 par année et par structure bénéficiaire par la ville de Hénin-Beaumont

Réponse de Mairie - Hénin-Beaumont le 11 octobre 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Bonjour, En application de l'article L. 311-2 du code de relations entre le public et l'administration, je vous rappelle que la demande de commu...

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 10 août 2020.

Partiellement aboutie

Madame, Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité l’accès à des documents administratifs. Vous trouverez ci-join...

Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique

Réponse de Syndicat intercommunal d'énergies de Maine-et-Loire le 26 juillet 2023.

Information non détenue

Bonjour Monsieur Lacombe, Je fais suite à notre conversation téléphonique de ce matin qui elle-même fait suite à votre requête formulée par mèl...

Audit sur le projet de cloud OSHIMAE

Demande envoyée à Direction interministérielle du numérique le 21 octobre 2021.

Aboutie

Chère Direction interministérielle du numérique, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souh...

Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole

Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le 30 octobre 2019.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Terr-eSanté"

Réponse de Agence Régionale de Santé Île-de-France le 31 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Monsieur, Je fais suite à votre demande de communication de documents administratifs ci-dessous. Pour nous permettre de vous apporter une...

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest

Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le 9 mars 2020.

Partiellement aboutie

Monsieur, Le contrôle sanitaire de l’eau est exercé par l'agence régionale de santé, il comprend notamment la réalisation d'un programme d'analy...

Déclarations de manifestation depuis 2012

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 25 août 2021.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Demande CADA - Note du 21 avril sur les interpellations en manifestation

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 26 avril 2021.

Très en retard.

Madame, Monsieur, Dans l'édition du 25 avril du Journal Du Dimanche, il est indiqué dans un article intitulé "Manif sous contrôle" que le ministère...

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t

Réponse de Mairie - Paris le 25 avril 2023.

Aboutie

Monsieur, Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...

AIPD de France identié

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 19 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, Le s...

Echanges, conférences ou événements organisés à l'initiative du cabinet de conseil McKinsey

Demande envoyée à Ministère de l'action et des comptes publics le 21 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Code source de l'application Ma sécurité

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 13 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs de ce jour a été transmise aux services concernés. Cordialement, -...

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental

Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le 7 décembre 2023.

Aboutie

Bonjour, Vous trouverez ci-joint la réponse du Département de Vaucluse à votre requête ainsi que les documents sollicités. Bien cordialeme...

Évaluation des armes manquantes (toutes causes confondues) des agents rattachés au Ministère des Armées

Demande envoyée à Ministère des Armées le 3 août 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Utilisation du logiciel Clearview AI

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 10 septembre 2021.

Très en retard.

Bonjour, Une récente enquête publiée par le site américain BuzzFeed a démontré qu'entre la fin de l'année 2019 et le début de l'année 2020, le minist...

Livrables et bons de commande émis par et pour le cabinet McKinsey au sujet de la vaccination contre le Covid19

Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le 3 février 2022.

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication de...

Caméras-piétons Motorola

Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le 28 mai 2021.

Très en retard.

Bonjour, Début mai, le ministère de l'Intérieur a annoncé la signature d'un contrat avec la société MOTOROLA pour la fourniture de 30 000 caméras-pié...

Parti politique de rattachement des candidats aux législatives de 2022

Réponse de Ministère de l'Intérieur le 11 mai 2022.

Information non détenue

Bonjour, Votre demande de ce jour a été transmise au service concerné. Cordialement, -- Le secrétariat de la PRADA Pour une administration exem...

Arrêtés préfectoraux d’installation de caméras

Demande envoyée à Mairie - Valenciennes le 1 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Mairie - Valenciennes, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...

Notes de Frais de la Présidente de la Métropole Aix Marseille Provence

Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le 3 juin 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère Métropole Aix Marseille Provence, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Demande de résultat du contrôle d'hygiène du restaurant Hamler's Burgery fin juin /début juillet 2021

Demande envoyée à Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris le 2 septembre 2021.

Refusé.

Cher/Chère Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...

Demande accès données plan de relance

Demande envoyée à Ministère du travail le 31 mars 2022.

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Notes de frais du maire de Bordeaux

Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le 23 mai 2023.

En attente de classement

Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

grille de cotation des candidatures au BRS

Demande envoyée à Opac du Rhône le 16 février 2023.

Très en retard.

Cher/Chère Opac du Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...