Demandes similaires à 'Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine' (page 17)

Note de Frais des élus du 7ème arrondissement

Demande envoyée à Mairie - Lyon par poirieux le 1 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communica...

Notes de frais des élus de madame la maire

Demande envoyée à Mairie - Douvaine par Monsieur Z le 1 juin 2023.

En attente de classement

Cher/Chère Mairie - Douvaine, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption

Réponse par Mairie - Marseille à Kévin Gernier le 30 mars 2023.

Partiellement aboutie

Bonjour Monsieur, Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi que les pièces jointes afférentes. Bien cordialemen...

Détail des écritures comptables 2020 (insertions, ...)

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 18 novembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Audit du réseau de vidéosurveillance de Marseille

Demande de recours envoyée à Mairie - Marseille par COQUILLE David le 8 juin 2022.

Saisine CADA en cours

Marseille, le 8 juin 2022 Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...

PDALHPD actuel

Demande envoyée à Préfecture - Val-de-Marne par MICHEL Bérénice le 24 mars 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture - Val-de-Marne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Nord par Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Oise par Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Conseil départemental - Oise, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Etat structurel du pont de Langoiran

Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde par Joseph de Soissan le 15 mars 2023.

Refusé.

Cher/Chère Conseil départemental - Gironde, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...

Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie

Demande envoyée à Mairie - Reims par ConcertPacifist le 5 avril 2023.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Mairie - Reims, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Plan d'investissement voirie départementale

Demande envoyée à Conseil départemental - Cantal par PAPILLON David le 3 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Cantal, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite r...

Notes de frais - Maire

Demande envoyée à Mairie - Cholet par Isabelle Bernard le 14 décembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Cholet, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communi...

Ensemble des notes de frais du maire

Demande envoyée à Mairie - Montjoi 82130-01 par M. R. le 2 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Montjoi 82130-01, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevo...

Acces : Restitution analyse AGAM Boulevard Urbain Sud 30 novembre 2021

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Jean-François Terral le 14 décembre 2021.

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Mairie - Marseille - 6e et 8e arrondissements, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

nombre de verbalisation de véhicules dans les SAS vélos

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris par jean macinside le 15 février 2023.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture de police de Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite re...

Notes de frais

Demande envoyée à Mairie - Houilles par L. Volt le 5 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Houilles, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Notes de frais de nos élus

Demande envoyée à Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux par iSearch le 24 mai 2023.

Erreur lors de l'envoi

Cher/Chère Trésorerie spécialisée de Saint-Benoit municipal et hôpitaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents...

Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le 5 février 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées

Demande envoyée à Conseil départemental - Pas-de-Calais par Jérémy Draucourt le 13 octobre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Conseil départemental - Pas-de-Calais, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...

Nombre de verbalisation refus de priorite pietons

Demande envoyée à Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire par jean macinside le 14 février 2023.

Signaler à l'attention de l'administrateur

Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux document...

Factures et bons de commande TousAntiCovid

Demande envoyée à INRIA par Gaëtan Leurent le 7 avril 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère PRADA INRIA, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicati...

déménagement du Canada vers la France Métropolitaine

Demande envoyée à Bureau de douane - Compiègne par GALBOIS le 7 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Bureau de douane - Compiègne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite rec...

Demande note de frais

Demande envoyée à Mairie - Autun par Alexandre le 2 juin 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Mairie - Autun, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Arrêté du passage à 30km/h sur le centre ville de Roanne

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération par Christian Quest le 20 avril 2022.

Aboutie

Cher/Chère Communauté d'agglomération - Roannais Agglomération, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...

Données Allomairie écoles et Easyvista, ville de Marseille

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le 27 janvier 2021.

Refusé.

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...