Demandes similaires à 'Taux de poursuite vers l'enseignement supérieur pour chaque lycée de Nouvelle-Aquitaine' (page 19)

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Mayenne par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Nantes par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Nogent-le-Rotrou par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Perpignan par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Rodez par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Vichy par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Mairie - Vierzon par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Métropole - Brest par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Refusé.

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Métropole - Nantes par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Partiellement aboutie

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Algorithme de calcul des dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le 9 novembre 2021.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Marseille, Pour faire suite à l'Avis CADA n° 20213713 du 22 juillet 2021 et en application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Bourges Plus par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste

Demande envoyée à Communauté de communes - Vierzon Sologne Berry par Clément Pouré le 25 novembre 2020.

Demande de recours gracieux effectuée

Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

evaluation prealable du mode de réalisation et étude de soutenabilité budgétaire pour le projet en PPP de la reconstruction du siège + aménagement J0

Demande envoyée à Grand Port Maritime de Marseille par Collectif des écoles de marseille le 21 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Grand Port Maritime de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, nous souhai...

Déclarations d'intention d'aliéner

Demande envoyée à Mairie - Marseille par Julien Houles le 27 janvier 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...

Morts violentes au sein du couple, audit de l'IGPN sur la qualité d'accueil et données de signalements

Réponse par Ministère de l'Intérieur à Marlon Seror le 10 janvier 2023.

En attente de classement

Monsieur, Nous accusons réception de votre courrier électronique ci-dessous tendant à la communication des documents suivants: - Données de la Pol...

Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur par ourari hafsa le 25 janvier 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur, En application de la loi n° 78-575 d...

Étude de circulation sur la ville d'Oullins

Demande envoyée à Métropole de Lyon par Florence dellis le 14 février 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Métropole de Lyon, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Préfète déléguée pour la défense et la sécurité

Demande envoyée à Préfecture - Nord par Julie Bourdin le 6 décembre 2021.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Préfecture - Nord, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département

Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône par Arnaud Dupleix le 21 novembre 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône, En application de la loi n° 78-575 du 17 juille...

Informations, estimations et évaluations concernant l'utilisation de Microsoft 365

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) par M. Robert le 1 décembre 2022.

En attente de classement

Cher/Chère Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), la Conférence sur la protection des données (DSK), l'organe des autorités d...

Etudes de circulation et d'aménagement de la circulation oullins

Demande envoyée à Mairie - Oullins par Florence dellis le 16 février 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Oullins, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...

Patrimoine immobilier de l'Assistance Publique des Hôpitaux de Marseille et ses cessions immobilières

Demande envoyée à Assistance publique des hôpitaux de Marseille par COQUILLE David le 8 mars 2021.

Aboutie

Cher/Chère Assistance publique des hôpitaux de Marseille, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...

Pièces du dossier d'autorisation environnementale relatif à l'aménagement de la RN 21 entre La Croix-Blanche et Monbalen

Demande envoyée à Préfecture - Lot-et-Garonne par Adrien Chaud le 19 janvier 2023.

En attente de réponse

Cher/Chère Préfecture - Lot-et-Garonne, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, et suite à la pu...

Retrait d'autorisation de terrasse

Demande envoyée à Mairie - Paris par Guyonnet le 17 mai 2022.

Très en retard (plus de 6 mois)

Cher/Chère Mairie - Paris, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...

Chiffres verbalisation Police Municipale

Demande envoyée à Mairie - Bordeaux par Pierre G. le 15 septembre 2022.

Aboutie

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...