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Chiffres verbalisation Police Municipale
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Aboutie

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Vannes - Verbalisation Police Municipal
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Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois par Nicolas Baldeck le .

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Cahier des incidents/accidents
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Liste des effectifs AESH

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Rapports des commissions et liste des membres présents de la Mairie
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Rapport Délégataire Transport en Commun
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Demande de documents publics
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Madame,   Je fais suite à votre demande du 22 juin 2020 par laquelle vous sollicitez la communication des documents suivants :   - les statist...
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Effectif des écoles
Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille par Arnaud Dupleix le .

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Effectifs des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille par Collectif des écoles de marseille le .

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Fermetures administratives (archives)
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Convention entre IN Groupe et l'ANTS sur la CNIe
Demande de recours envoyée à Ministère de l'Intérieur par Emile Marzolf le .

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