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Aboutie
Bonjour Madame,
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2020, dans laquelle vous demandez, la communication de...
Pour info, les documents dans un format lisible, ainsi que l'avis de la
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prétexte...
Tableaux présents dans l'Arrêté du 18-12-2019 définissant la méthodologie de calcul et la valeur des doses unités de référence des substances actives phytopharmaceutiques, dans une forme réutilisable
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'agriculture et de l'alimentation,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau depuis 1982
Demande envoyée à Ministère des sports le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Ministère des sports,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
Programme des candidats aux élections départementales et régionales
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Très en retard.
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Monsieur,
Suite à l'avis de la commission d'accès aux documents administratifs,
vous trouverez ci-dessous les documents en notre possession que nous...
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Par un courriel en date du 14 juin 2023, vous avez saisi la PRADA pour
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Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Demande le la liste des DDEN des Bouches-du-Rhône
Réponse de Préfecture des Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir nous
préciser quels documents vous souhaitez obtenir
car il ne semble pas q...
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre demande ci-dessous.
Cordialement,
Le service des affaires juridiques
-----Message d'origine---...
Liste des conventions de subvention votées pour 2019 et 2020
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Aboutie
Bonjour Monsieur AL DANDACHI,
En application des disposition du titre Ier du livre III du code des
relations entre le public et l’administration...
Liste des atteintes au milieu agricole référencées par la cellule Déméter
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Refusé.
ENVOI 1/2
Bonjour monsieur,
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Contenus pédagogiques - Ma classe à la maison
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Refusé.
Bonjour Monsieur Romain,
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Documents relatifs à l'avenir du PSLA (prêt social location accession)
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Bonjour,
Conformément à votre demande, veuillez trouver ci-joint les documents.
Nous restons à votre disposition.
Bien cordialement,...
Assignations et décisions dans le cadre de contentieux locatifs entre 2007 et 2021
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
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Madame Kissoun Faujas,
Merci beaucoup pour toutes ces données, cela m'est d'une grande aide.
Tout d'abord, concernant les données 2020-2021, merci...
Échanges autours du Décret n° 2022-411 du 23 mars 2022
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Bonjour Madame
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Directive européenne devoir de vigilance
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Monsieur,
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données relative à la concentration de SARS-Cov-2 dans les eaux usées
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour Madame,
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Il n'...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Cher Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur Marzolf,
Je vous prie de trouver en pièce jointe la réponse à votre demande de
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résumé des affaires de féminicide poursuivies en France en 2020
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
Données de contact tracing de la CNAM
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère des solidarités et de la santé,
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
[FOI #442 email]
Aurore CAUUET
Directric...