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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Hautes-Alpes le .

Très en retard

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Gard le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Maine-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Indre-et-Loire le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Mayenne le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Refusé

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Saône-et-Loire le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Tarn le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Vendée le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Eure le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Indre le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Savoie le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Moselle le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .

Aboutie

Échanges entre la FÉDÉRATION NATIONALE DES OFFICES PUBLICS DE L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .

Demande de recours gracieux effectuée

Études relatives au projet de fusion Oullins/Pierre-Bénite
Réponse de Mairie - Pierre-Bénite le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

Aboutie