Demandes similaires à 'Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique' (page 19)

Demande du "rapport du ministre chargé de la santé" présenté au Premier ministre pour décréter l'Etat d'Urgence Sanitaire le 23 mars 2021.

Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le 26 juillet 2021.

Information non détenue

Effectif des écoles

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 8 septembre 2021.

Refusé

Bilan du référentiel de rémunération de 15 métiers du numérique en tension

Réponse de Direction interministérielle du numérique le 7 novembre 2021.

Information non détenue

Effectifs des écoles

Demande envoyée à Mairie - Marseille le 9 novembre 2021.

Demande de recours gracieux effectuée

Rapport Délégataire Transport en Commun

Demande envoyée à Métropole - Bordeaux le 13 septembre 2022.

Très en retard

Notes de frais

Réponse de Mairie - Acquigny le 20 juillet 2023.

Information non détenue

Délibérations du Conseil Municipal

Message de suivi envoyé à Mairie - Marseille le 5 mars 2021.

Refusé

Statistiques sur les radiations des personnes inscrites à Pôle emploi de janvier 2012 à avril 2022

Message de suivi envoyé à Pôle Emploi le 2 août 2022.

Aboutie

Montant du marché public afférent au nettoyage des campements de personnes exilées à Grande-Synthe

Recours amiable envoyé à Préfecture - Nord le 8 août 2022.

Information non détenue

Echange avec l'entreprise CMA CGM

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 7 juin 2022.

Refusé

Echange avec l'entreprise CMA CGM (Irak)

Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le 9 juin 2022.

Refusé

Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube

Demande envoyée à Mairie - Troyes le 9 avril 2021.

Aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Bretagne le 22 décembre 2022.

Information non détenue

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)

Demande envoyée à Métropole de Lyon le 16 février 2023.

Aboutie

Nombre d’euthanasie dans les fourrières

Réponse de Mairie - Lille le 17 mars 2022.

Information non détenue

Ouverture des valeurs locatives de la ville de Marseille

Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le 6 novembre 2020.

Refusé

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 17 août 2021.

Reported for administrator attention

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départementale Rouen Dieppe le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Unité départemantale du Havre le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Normandie - Siège de Rouen le 20 décembre 2022.

Information non détenue

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Sarthe le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Morbihan le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Meurthe-et-Moselle et Meuse le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Centre-Val-de-Loire le 20 décembre 2022.

Très en retard

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Unité territoriale - Haute-Loire le 20 décembre 2022.

Erreur lors de l'envoi