Demandes similaires à 'Territoires de chasse des ACCA de Loire-Atlantique' (page 8)

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Marne le .

Partiellement aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Demande envoyée à Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Poitiers le .

Partiellement aboutie

Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Nancy le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Métropole de Lyon le .

Partiellement aboutie

Demande attestation militaire
Demande envoyée à Centre du service national - Saint-Denis (La Réunion) le .

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Cartographie des zones favorables au développement éolien
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Transparence sur les notes de frais du maire de Rodez
Réponse de Mairie - Rodez le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Demande envoyée à La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil Départemental de Vaucluse le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Charente le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Bas-Rhin le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

Estimation transaction immobilière fontenay le fleury
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Versailles 2 le .

Partiellement aboutie

documents déposés concernant l'association ASPYC56
Demande envoyée à Greffe des associations - Morbihan (Pontivy) le .

Partiellement aboutie

Rapport complet de l'Audit du bâti des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Partiellement aboutie

Statistiques de fréquentation mensuelle par station vélib
Demande envoyée à Syndicat Autolib' et Vélib' Métropole le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Nord le .

Partiellement aboutie

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie