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Bonjour,
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Cher/Chère Mairie - Paris,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communic...
Cahiers de doléances numérisés
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DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez ci-joint l'état annuel des indemnités de toute nature.
Cordialement
Aurore DENIS
Responsab...
Monsieur,
Par message du 1er février vous avez indiqué votre souhait d’avoir
communication des études commandées au bureau d’études 6 t ces cinq...
Monsieur,
Vous avez sollicité par l’intermédiaire du site madada l’annexe à la
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Données essentielles des conventions de subvention
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Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
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Bonjour monsieur,
En préambule et à titre liminaire, je vous remercie de bien vouloir nous transmettre le mandat par lequel vous autorisez l'associat...
Place Mazagran - Demande de communication des coûts d'investissements
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Monsieur Le Maire de Lyon, GRÉGORY DOUCET
Mairie Centrale
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69001 LYON
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LETTRE RECOMMANDÉE AVEC ACCUS...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour,
En réponse à votre mail du 26 septembre dernier, je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier en pièce jointe.
Bien cordial...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Aisne le .
Information non détenue
Monsieur Latombe,
Pour donner suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le courrier qui vous est destiné.
Cordialement,
LEGENDRE Flori...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Savoie le .
En attente de classement
Destinataire : Monsieur Rémy Goubert
CD n°24/1110
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Monsieur,
En complément du courriel que Madame Ulrich vous a adressé le 16 juillet 2021, nous vous confirmons que votre demande est bien prise en comp...
Etude Réseau structurant cyclable et Réseau Vélo express
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Aboutie
Cher/Chère Métropole - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai souhaité recevoir...
Bordeaux, le 31 mars 2021
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CADA: Livre Blanc groupe de travail "Technologies"
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Bonjour,
Votre demande est en cours de traitement.
Bien cordialement.
Le Secrétariat de La PRADA
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Bonjour Monsieur,
Par courriel du 8 février 2024, vous avez demandé la communication de la
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Demande de documents administratif // Etat des indemnités
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Monsieur,
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En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative a...
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Cher/Chère Préfecture de police de Paris - Bureau des permis de conduire,
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Monsieur
Je fais suite à votre demande et vous transmets les documents sollicités.
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Documents administratifs relatif au contrat entre l’entreprise IBM et la ville de Toulouse concernant les caméras de vidéosurveillance
Demande envoyée à Métropole - Toulouse le .
Très en retard.
Cher/Chère Métropole - Toulouse,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir co...
bonjour;
vu
à +
Cordialement.
Philippe Bost
Chargé de mission délégué à la protection des données
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Huawei Valenciennes
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Monsieur,
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